L'année 2017

La situation des exilé.e.s présent.e.s à la frontière franco-britannique est toujours, en 2017, synonyme de traitements inhumains et dégradants. Que ce soit à Calais ou Grande-Synthe, les exilé.e.s sont traqué.e.s, leurs abris systématiquement détruits et leur complet accès aux droits fondamentaux de base n’est pas assuré ( (hygiène, alimentation, sommeil).

A Norrent Fontes, le camp a été expulsé le 18 septembre 2017 en vertu d’un arrêté municipal, ceci après une bataille juridique de près d’un an alors qu’une décision de la Cour d’appel de Douai en mars 2016 refusait de faire droit aux propriétaires de terrain, A Tatinghem c’est l’épée de Damoclès d’une expulsion qui est au-dessus des exilé.e.s. Quant à Steenvoorde, Cherbourg et Dieppe, les expulsions se suivent et se ressemblent.

Calais

A Calais, en octobre 2016, les autorités ont pris la décision de détruire complètement le bidonville dont elles avaient incité la création un an et demi plus tôt. Près de 10000 personnes y vivaient alors, dont plus d’un millier de mineur.e.s non accompagné.e.s. En quatre jours, ces milliers de personnes furent déplacées dans des centres d’accueil et d’orientation (CAO) pour les adultes et des CAO pour mineur.e.s isolé.e.s (CAOMI) pour les mineur.e.s non accompagné.e.s.

Pendant des mois, suite à la destruction complète du bidonville, les autorités communiquaient sur le fait qu’il n’y avait plus d’exilé.e.s à Calais. Et pourtant, dès le mois de décembre 2016, les associations qui interviennent quotidiennement auprès des exilé.e.s ont commencé à voir revenir des mineur.e.s, quittant les CAOMI suite à leur espoir déçu de passer en Grande Bretagne légalement, dans le cadre des dispositifs de réunification familiale (Dublin 3 et amendement Dubbs). Puis, de nombreuses personnes majeures ont également commencé à revenir des CAO après qu’elles aient décidé de ne pas demander l’asile en France ou qu’elles se soient senties menacées de réadmission dans un autre Etat européen dans le cadre du règlement Dublin 3. Petit à petit, de nombreuses personnes sont également arrivées d’Italie après avoir franchie la Méditerranée dans les mois ou jours précédents ou bien d’autres pays européens, particulièrement l’Allemagne, suite à un rejet de leurs demandes d’asile. Au mois de février 2017, les associations dénombraient 300 exilé.e.s à Calais, il y a environ 700 personnes dont une centaine de mineur.e.s non accompagné.e.s.

Ces personnes n’ont accès à aucun dispositif d’accueil. Elles n’ont plus de lieu de vie : les squats et les campements sont expulsés dès qu’ils sont découverts. Elles errent à la recherche d’un espace où poser leur couverture, leur duvet et leur couverture de survie pour se protéger de l’humidité. Pour la plupart, elles n’osent même pas installer une tente, sachant trop bien qu’elle sera détruite dans la nuit ou au petit matin. Les couvertures trempées ou gazées doivent être changées quasi-quotidiennement.

Pendant des mois, aucune douche ni toilette n’étaient accessibles sur le Calaisis. Le Secours Catholique a d’abord cherché à pallier l’absence totale de dispositif d’hygiène pour les exilé.e.s vivant à Calais en décidant, en février, d’installer trois modulaires dans la cour d’un bâtiment lui appartenant. La Mairie, a alors décidé d’installer une benne devant le local du Secours catholique, empêchant ainsi l’entrée du troisième modulaire. Il faudra l’intervention du juge administratif de Lille pour que la Mairie retire cette benne à ordure. Pendant 3 mois, le dispositif a pu fonctionner, mais, lors des premières semaines, les véhicules transportant les exilé.e.s vers la douche étaient quotidiennement contrôlés et les exilé.e.s interpellé.e.s et emmené.e.s au poste de police régulièrement. Comme il s’agissait principalement de mineur.e.s, les personnes étaient relâchées dans les heures suivant leur interpellation. La ténacité des exilé.e.s et celle de l’association a permis qu’après plusieurs semaines de harcèlement, la pression se relâche. Mais, afin de respecter les règles de l’urbanisme et alors qu’une plainte pour installation illégale étaient déposée par la Mairie, le Secours Catholique a dû indiquer que son dispositif était une installation temporaire (maximum 3 mois). L’ensemble des modulaires ont donc été retiré avant le 8 mai.

En parallèle avait lieu, un second combat pour l’accès aux droits fondamentaux des exilé.e.s. Alors qu’en novembre, décembre et janvier, les associations n’avaient pas de lieu fixe pour distribuer la nourriture, l’arrivée plus importante de personnes à Calais début 2017, et leur présence en plus grand nombre en certains lieux de la ville, a permis de mettre en place des distributions à heure fixe. La Mairie de Calais, ne popuvant pas interdire directement ces distributions, a interdit les "occupations abusives, prolongées et répétées". Là encore, il faudra attendre la suspension de l’arrêté par le juge administratif, au motif qu’il viole la dignité humaine, pour que les distributions puissent reprendre dans les lieux où se regroupaient les exilé.e.s. Malgré cette annulation, les tentatives d’interdiction et les entraves aux distributions n’ont jamais cessé : en mai, la police était toujours présente en nombre et empêchait que les distributions ne durent plus d’une heure. Puis, les distributions organisées en journée furent interdites. Très régulièrement, les forces de l’ordre venaient disperser les personnes pendant les distributions, parfois avant que les personnes n’aient pu accéder à un repas ; de nombreux exilé.es.s étant interpellé.e.s. A plusieurs reprises des bénévoles ont également été interpellé.e.s et, pour certain.e.s, placé.e.s en garde-à-vue.

Face à ces entraves et aux difficultés pour les exilé.e.s d’accéder aux droits fondamentaux, douze associations, en lien avec une cinquantaine de personnes exilées, ont décidé de saisir le Tribunal administratif de Lille en juin 2017. Non pas, cette fois-ci, pour contrer des décisions indignes des autorités, mais pour demander au juge de reconnaître que la situation dans laquelle survivent les exilé.e.s de Calais est un traitement inhumain et dégradant ; et par conséquent, d’enjoindre aux autorités la mise en place de dispositifs permettant aux exilé.e.s d’accéder à leurs droits fondamentaux. Dans une décision du 26 juin, le tribunal administratif a reconnu que les exilé.e.s présent.e.s à Calais subissaient des traitements inhumains et dégradants, et a enjoint à l’Etat et à la Commune de Calais d’installer des points d’eau, des latrines et des douches. Les autorités nationales et municipales ont fait appel. Appel rejeté dans une ordonnance du Conseil d’Etat du 31 juillet 2017. Suite à cette décision, la Maire de Calais a indiqué qu’elle ne l’appliquerait pas. L’Etat, quant à lui, a pris son temps : il faudra attendre le 20 septembre pour que des douches soient enfin accessibles aux exilé.e.s à Calais.

Des combats âpres et longs pour quelques avancées minimes. En effet, si aujourd’hui, les personnes en exil accèdent enfin à l’eau potable et à un minimum d’hygiène, elles n’ont toujours aucun lieu où se poser et se reposer, pas même un camp insalubre. Elles sont toujours quotidiennement chassées des sous-bois, fourrés et autres caches où elles cherchent à s’octroyer quelques heures de sommeil. Elles subissent des violences policières : coups, gazages, conduites loin de Calais suivies d’un retrait des chaussures et d’un dépôt sur le bord de la route, etc. Les effets personnels des exilé.e.s sont détruits, jetés aux ordures, ou dégradés par les forces de l’ordre. Un rapport de Human Rights Watch est venu confirmer tous ces éléments, par ailleurs dénoncés depuis des années par les associations intervenant à Calais. Le ministère de l’intérieur n’a alors eu d’autre choix que de diligenter une enquête interne en envoyant sur le terrain, à Calais mais également à Grande-Synthe, des inspecteurs de l’Inspection générale de l’administration (IGA) et des Inspections Générales de la Police Nationale (IGPN) et de la Gendarmerie Nationale (IGGN).Ce rapport a été rendu public fin octobre et reconnait que des « plausibles manquements à la doctrine d'emploi de la force et à la déontologie policière, principalement à calais. Ils portent sur des faits de violences, sur un usage disproportionné des lacrymogènes, la destruction d'affaire appartenant aux migrants ainsi que le non respect de l'obligation de matricule RIOT ».

Grande-Synthe

A Grande-Synthe également, la situation s’est fortement dégradée au cours de l’année 2017. Les difficultés vécues par les exilé.e.s, et les intervenant.e.s sur le camp humanitaire imposaient un travail de réorganisation rapide du camp. Ce travail était entamé en relation entre la Mairie de Grande-Synthe et les associations. Cependant, le 10 avril 2017, le camp était incendié. En quelques heures, il ne restait plus rien des abris où vivaient alors plus de 1500 hommes, femmes et enfants.
Suite à l’incendie, environ 1000 personnes furent envoyées dans des Centre d’accueil et d’orientation à travers la France. 70 mineur.e.s non accompagné.e.s (MNA) furent également mis.es à l’abri par l’AFEJI, association opératrice de l’Etat, qui, deux semaines avant l’incendie, refusait de reconnaître la présence mportante de MNA sur le camp, et n’en comptait alors que 12.

Dès le lendemain de l’incendie, des personnes étaient de nouveau à Grande-Synthe et s’installaient dans le bois du Puythouck à quelques encablures de l’ancien camp de La Linière. En quelques semaines, c’est près de 500 personnes, dont plusieurs familles avec des enfants en bas âge, qui étaient présentes dans ce bois. Et alors que pendant plus d’un an, la ville de Grande-Synthe fut montrée comme un exemple pour bâtir une autre politique d’accueil, nous nous sommes retrouvé.e.s dans une situation analogue à la situation calaisienne : entre le mois d’avril 2017 et le mois de septembre, il y aurait eu près de 19 expulsions, appelées « nettoyage » par les autorités. Lors de ces opérations, le matériel utilisé par les exilé.e.s pour se protéger du froid et de la pluie (tentes, bâches, sacs de couchages, etc.) est enlevé et jeté. A Grande-Synthe aussi, les personnes savent n’avoir aucune chance de se créer un espace un tant soit peu pérenne où se poser et se reposer.

Dans ce contexte, le maire de la Ville de Grande Synthe, Damien Carême, après avoir porté plainte contre l’occupation du bois du Puythouck, a entamé un long travail de plaidoyer auprès des autorités préfectorales et gouvernementales, afin d’obtenir l’appui de l’Etat pour la mise en place d’un nouveau dispositif d’accueil. Contrairement à l’année 2016, la Mairie, n’ayant pas les moyens, refuse de s’engager seule, dans la mise en place d’un tel dispositif. Pendant des mois, le gouvernement a refusé toutes les demandes de la Mairie, et n’avait pour unique politique que celle de l’expulsion. Il faudra attendre le début du mois d’octobre pour qu’un dispositif minimaliste voit le jour : l’Etat a mis en place une tente à l’entrée du site où (sur)vivent les exilé.e.s, tente gérée par l’association ADOMA et appelée « accueil de jour ». Le Maire de Grande-Synthe préférera, lui, l’appeler « guichet d’information ». La tente est démontée quotidiennement, de mêmes que les latrines qui lui sont accolées. L’objectif de cet espace, comme celui du « bus-accueil de jour » qui lui fait suite, est d’inciter les personnes à quitter Grande-Synthe et intégrer les centres d’accueil et d’examen des situations (CAES). Aucun dispositif d’accès à des douches n’est mis en place, puisque, selon les autorités, les personnes pourront accéder à ces dispositifs dans les CAES. Face à ce refus de l’Etat de prendre en compte la réalité, c’est-à-dire la présence de centaine de personnes à Grande Synthe, les associations locales poursuivent inlassablement leur travail : elles fournissent deux repas par jour, informent les personnes sur leurs droits, les orientent vers les dispositifs d’accès aux soins, etc.

Le contexte de Grande-Synthe rend périlleux le positionnement des acteurs associatifs qui revendiquent un accueil enfin digne pour les exilé.e.s mais qui, dans le même temps, ont pour objectif de soutenir la Mairie dans son combat pour que cet accueil soit pris en charge par l’Etat. Pour le moment, les conditions de vie des exilé.e.s restent intolérables.

La PSM envisageait d'organiser un temps d'analyse sur l'expérience du camp de GrandeSynthe, après une année d'existence, en invitant les bénévoles et militant.e.s qui y intervenaient à en faire le bilan. Cela s'inscrivait dans sa mission plus globale de réflexion sur les formes d'accueil et d'hospitalité. Cependant, avec la destruction du camp par le feu, les urgences humanitaires ont repris le dessus. Parallèlement, la PSM n'en a pas moins appuyé le projet d'"Actes&Cités", mandaté par la Ville de Grande-Synthe notamment, dans le cadre d'un projet PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture), qui visait à repenser les formes (bâties et architecturales) de l'accueil dans la ville. Dans ce cadre, la PSM a encouragé les chercheur.e.s et étudiant.e.s impliqué.e.s à solliciter l'expertise des associations sur le sujet et est restée en contact régulier avec Céline Barré, chargée de faire ce lien avec les associations

Norrent-Fontes

A Norrent-Fontes, l’année 2017 a vu le pouvoir judiciaire bafoué par le pouvoir exécutif. Depuis l’été 2016, les propriétaires des deux terrains (la Commune de Norrent Fontes et un groupement d’agriculteurs) sur lequel étaient installé.e.s les exilé.e.s cherchaient à en obtenir l’expulsion. Ils avaient saisi le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Béthune, lequel avait refusé l’expulsion par une ordonnance du 12 octobre 2016. Suite à un appel des propriétaires, la Cour d’appel de Douai a, elle aussi, dans une ordonnance du 6 avril 2017, refusé d’autoriser l’expulsion des habitant.e.s du bidonville en relevant l’inefficacité des mesures de relogement proposées (départ en centre d’accueil et d’orientation) qui conduiront à la reconstitution d’un campement. Malgré ces deux décisions, et alors que le contexte n’avait aucunement évolué, la Mairie de Norrent-Fontes, appuyée par la Préfecture du Pas-de-Calais, a pris un arrêté municipal d’expulsion dans un délai de 48 heures, qu’elle a notifié aux habitant.e.s du campement le 16 septembre 2017 à 7h00. Les hommes et les femmes présent.e.s sur le camp ont alors, avec l’aide de leur conseil, déposé un référé-suspension contre cette mesure, le même jour en fin d’après-midi. Cependant, malgré l’information qui avait été transmise aux autorités, la Préfecture a choisi d’octroyer le concours de la force publique sans attendre la décision du Tribunal administratif. Dès le lundi 18 septembre à 7h30, le campement de Norrent-Fontes était encerclé par les forces de l’ordre, les personnes étaient conduites dans des bus et les abris détruits. Quelques jours après l’expulsion, de nombreuses personnes hébergées dans le CAES de Troisvaux et dans des hôtels à Arras ont quitté ces lieux, et sont revenues autour de Norrent-Fontes. Un nouveau campement est aujourd’hui installé sur un terrain privé du village de Quernes, à quelques kilomètres de l’ancien campement.

Steenvorde

A Steenvoorde, après les diverses expulsions subies en 2016, certaines personnes exilées avaient pu se réinstaller sur un terrain du village. Le 11 juillet 2017, les forces de l’ordre ont détruit le campement, et les exilé.e.s ont été fermement invité.e.s à monter dans des bus à destination de CAO. Il semblerait que, comme l’année dernière, ce soit la procédure de l’ordonnance sur requête qui ait été utilisée, procédure permettant au juge de reconnaître que le propriétaire des lieux n’a pas pu contacter les occupant.e.s du terrain et, donc, de prendre une décision d’expulsion non contradictoire. En l’espèce, personne n’a eu accès en main propre ou par affichage à une quelconque demande de quitter les lieux avant que celle-ci ne soit faite directement par les forces de l’ordre.

Parallèlement à ces expulsions régulières, les autorités cherchent également à fermer le local appartenant à l’évêché et servant depuis 2008 d’accueil de jour pour les exilé.e.s de passage présent.e.s à Steenvoorde. Après avoir pris un arrêté municipal limitant l’accès à la salle et imposant de lourds travaux (qui ont été réalisés), elles ont menacé d’entamer des procédures d’expulsion pour que la salle soit fermée avant l’hiver. Pour le moment, elle est toujours ouverte et l’association locale veille.

Tatinghem

A Tatinghem (commune associée à Saint Martin au Laert), la présence des exilé.e.s est longtemps restée peu visible, et non pris en charge par l’état, les bénévoles et associations fournissaient l’ensemble des services nécessaires à la survie (eau, douches, nourriture, etc.). Cependant avec l’augmentation, toute relative, du nombre de personnes présentes sur le camp (d’une trentaine de personnes, le camp est passé à environ 80 personnes dans le courant de l’été), les maires de St Martin-lès-Tatinghem et de Longuenesse (le campement étant situé à la limite entre les deux communes) ont demandé, dans une lettre ouverte publiée dans la presse locale fin juillet, au Préfet du Pas-de-Calais l’expulsion du campement. Depuis lors, les exilé.e.s comme les bénévoles les soutenant sont en attente d’un éventuel arrêté d’expulsion.

Angres

A Angres, la maire Maryse Coupin, membre du réseau des élu.e.s hospitalières, continue la discussion avec le Collectif Fraternité Migrant autour de l’accueil des exilé.e.s vietnamien.ne.s dans cette petite commune du Pas de Calais. Le nombre de personne sur le camp a très fortement augmenté au cours de l’été 2017, portant a près d’une centaine le nombre d’exilé.e.s. Suite à des travaux exécutés par la mairie en septembre 2017 pour améliorer le lieu d’accueil (un ancien hangar) le nombre d’exilé.e a diminué. Ils et elles sont aujourd’hui une cinquantaine.

Cette année a été marquée à Angres par plusieurs événements dramatiques, le suicide à l’hôpital d’un jeune homme du camp soupçonné d’aide au passage, et l’agression sur le camp d’un exilé vietnamien par d’autres exilé.e.s.

Cherbourg

A Cherbourg, plus d’une cinquantaine de demandeurs d’asile, survivent dans des squats ou chez des hébergeurs et hébergeuses solidaires. Ces demandeurs d’asile sont pour la plupart en procédure accélérée (sur le fondement « pays d’origine sur », c’est le cas des albanais.e.s) ou en procédure Dublin.

Un camp s’est constitué récemment et abritent des personnes afghanes, pakistanaises et soudanaises. Les repas des exilé.e.s sont assurées par les associations, qui commencent à manquer de ressources financières.

Dieppe

A Dieppe, les activités de l’association Itinérance se sont principalement tournées vers l’accompagnement de Mineur.e.s Non Accompagné.e.s pris en charge ou en attente de prise en charge par l’Aide Sociale à l’Enfance (cours de français, alphabétisation…). L’association accompagne également quelques exilé.e.s albanais.e.s, pour la plupart en cours de demandes d’asile pour des démarches juridiques ou médicales et envisagent de remettre en place des maraudes cet hiver.